Marque expirée - Marque en non vigueur

A CIEL OUVERT
HUMBERT Catherine
VERCOUTTER JEAN MICHEL

Numéro de dépôt :
99774875
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque A CIEL OUVERT

Déposée le 12 février 1999 par HUMBERT Catherine et VERCOUTTER JEAN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « A CIEL OUVERT »

Les déposants sont HUMBERT Catherine domicilié(e) 41 RUE SAIGNE,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2397335) - 93100 - France et VERCOUTTER JEAN MICHEL domicilié(e) 41 RUE SAIGNE,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2397335) - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine HUMBERT Jean-Michel VERCOUTTER domicilié(e) 41 RUE SAIGNE,93100 MONTREUIL S/S BOIS (dossier no 2397335) - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A CIEL OUVERT est expirée depuis le 12 février 2019.

HUMBERT Catherine a également déposé les autres marques suivantes : BATEAU DES VILLES , LA DIVAGANTE , LA DIVAGANTE


HUMBERT Catherine - 41 RUE SAIGNE,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2397335) - 93100 - France

VERCOUTTER JEAN MICHEL - 41 RUE SAIGNE,93100 MONTREUIL SOUS BOIS (dossier no 2397335) - 93100 - France


Catherine HUMBERT Jean-Michel VERCOUTTER - 41 RUE SAIGNE,93100 MONTREUIL S/S BOIS (dossier no 2397335) - 93100 - France


Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397335 - Publication au BOPI 2009-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériels pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education, formation, divertissement, spectacles, activités sportives et culturelles : édition de livres, de revues. Prêt de livres. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Dressage d'animaux. Location de films, d'enregistrement phonographiques ou sur supports magnétiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Réservation de places de spectacles. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, salons, fêtes et festivals. Organisation de spectacles, d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Programmation pour ordinateur imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Service de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.